Mentions légales
Responsable de la publication
Le présent site est la propriété de la communauté de communes de Bièvre Est.
Le directeur de la publication du site est Le Président
Parc d'activités Bièvre Dauphine
1352 rue Augustin Blanchet
38690 Colombe
Tél. (+33) 04 76 06 10 94
Télécopie : (+33) 04 76 06 40 98
Courriel : rf/tse-erveib-cc//tcatnoc
Conception et hébergement du site
Fasilaweb SARL, spécialiste de la création et référencement de sites internet
http://www.fasilaweb.fr
L'hébergement du site est fourni par la société OVH, 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix
Droits d'auteur - Copyright
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- diffusion gratuite ;
- pas de modification ni altération d'aucune sorte des documents reproduits ;
- citation claire et lisible de la source avec la mention : « Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités. ».
Données personnelles
Les traitements de données personnelles par Eco-Isère sont soumis à la Politique de protection des données et de gestion des cookies, consultables sur le site internet.
A propos des cookies...
Crédits
Crédits Photos : communauté de communes de Bièvre Est, Jean-Jacques Troclet, Sylvie Chappaz, Tux-man, Johann, Bernard Dupont, Gites de France, Alexandre Tripier, MBA Lyon-Alain Basset, Bnf, Paris Musées/Musée de la vie romantique, Paris Musées/Musée des Beaux Arts de la Ville de Paris, The Met New-York.
Pour des raisons de maintenance, la communauté de communes de Bièvre Est pourra interrompre l'accès à son site et s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs.
La communauté de communes de Bièvre Est se réserve le droit de modifier ou d’actualiser cette notice d’information à tout moment et sans préavis. Dernière mise à jour de ces mentions légales : 02/02/2020.
La communauté de communes de Bièvre Est se réserve le droit de modifier ou d’actualiser cette notice d’information à tout moment et sans préavis. Dernière mise à jour de ces mentions légales : 02/02/2020.